Mentions légales
Conformément aux dispositions légales en vigueur, les présentes mentions légales précisent l'identité de l'éditeur et de l'hébergeur de l'assistant IA Home Made, service en ligne rattaché au site atelierhomemade.fr.
Éditeur du site
Dénomination : HOME MADE.
Forme juridique : SASU (société par actions simplifiée unipersonnelle), au capital de 1 000 €.
Siège social : 60 allée Antoine Lavoisier, 34170 Castelnau-le-Lez, France.
SIRET : 939 932 745 00010.
RCS : 939 932 745 R.C.S. Montpellier.
TVA : non applicable, art. 293 B du CGI.
Représentant légal : Benoît Rébus, Président.
Contact : hello@benoitrebus.com
Directeur de la publication
Benoît Rébus, Président de HOME MADE.
Hébergeur
Le site est hébergé par Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis (vercel.com). Vercel Inc. est certifié dans le cadre du EU-U.S. Data Privacy Framework et signataire des clauses contractuelles types de la Commission européenne.
Activité
HOME MADE est une société de conseil et de prestation de services spécialisée dans l'audit de processus opérationnels, la conception de systèmes d'automatisation no-code et l'intégration d'intelligence artificielle dans les flux de travail des TPE et des indépendants. Les prestations s'adressent exclusivement à des professionnels, dans le cadre de relations B2B.
Nature du service
L'assistant est un service d'orientation documentaire : il recommande des ressources publiées par HOME MADE en fonction de la question posée. Ses réponses sont générées automatiquement et fournies à titre d'information générale. Elles ne constituent ni un audit, ni un conseil personnalisé, ni un engagement contractuel. Toute prestation fait l'objet d'un devis et d'un contrat spécifique.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus (textes, analyses, méthodologies, éléments graphiques, code source) publiés sur ce site est la propriété exclusive de HOME MADE ou fait l'objet de licences d'utilisation. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation commerciale sans autorisation écrite préalable est strictement interdite, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
HOME MADE met tout en œuvre pour fournir des informations aussi précises et actualisées que possible, sans pouvoir en garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité. L'éditeur décline toute responsabilité concernant les interruptions temporaires du service, les erreurs ou omissions dans les contenus, les dommages directs ou indirects résultant de son utilisation, ainsi que les contenus des sites tiers vers lesquels des liens peuvent pointer.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles (notamment l'adresse email saisie pour débloquer une réponse supplémentaire et l'historique des échanges avec l'assistant) est décrit dans notre politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. À défaut d'accord amiable, tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort de Montpellier.